Rejet d’une demande de visa pour les États-Unis d’Amérique : comment gérer le refus d’un visa pour les États-Unis
Il est généralement possible de présenter un recours après le refus d’un visa pour les États-Unis. La possibilité de succès est étroitement liée aux causes qui ont déterminé le refus du visa lui-même
" On m’a refusé mon visa pour les États-Unis "...
Comme toujours, il vaut mieux prévenir que guérir, et cela vaut également pour les demandes de visas pour les États-Unis d’Amérique, du visa O1 pour compétences extraordinaires au B1 affaires ou au E2 investisseur
Si l’on se retrouve dans la situation de présenter un recours après le refus d’un visa, ExportUSA, avec l’aide de cabinets juridiques et de partenaires spécialisés dans l’immigration, est en mesure de prendre en charge la gestion du rejet/refus du visa pour les États-Unis
Contre les décisions du refus de visas pour l’entrée aux États-Unis d’Amérique, il est normalement possible de présenter un recours aux autorités consulaires américaines ou aux autorités de l’Immigration Department compétentes en la matière, ou sur le territoire. La possibilité de présenter un recours après le rejet d’une demande de visa pour les États-Unis est étroitement liée aux raisons qui en ont déterminé le refus en première instance. Beaucoup de ces situations peuvent se résoudre, comme dans le cas de dossiers incomplets ou de pièces justificatives non pertinentes, par exemple, ou d’une demande de visa insuffisamment préparée.
Refus d’un visa B1 affaires pour les États-Unis
Dans le cas des visas B1 affaires pour les États-Unis, par exemple, la règle est de présenter, en plus des formulaires réglementaires, une demande écrite qui expose en détail les circonstances motivant la demande de visa pour les États-Unis.
Nous nous sommes souvent trouvés face à des cas dans lesquels les demandeurs n’avaient pas préparé un tel document, laissant ainsi les autorités consulaires américaines dans l’ignorance des raisons pour lesquelles elles auraient dû, ou non, délivrer ce visa. Dans la majeure partie des cas, le refus d’un visa B1 est lié à une demande soit inexistante, soit mal rédigée. Il faut donc y remédier en reprenant intégralement les circonstances du voyage aux USA, et préparer une nouvelle demande.
Refus d’un visa E2 investisseur pour les États-Unis
Dans le cas d’un refus de visa E2 pour les États-Unis, les raisons à l’origine du refus de la demande de visa peuvent être les plus diverses, puisqu’il s’agit d’un type de visa complexe qui demande la présentation d’un vaste éventail de pièces variées (business plan, bilan prévisionnel, preuves de l’investissement réalisé, etc.)
Les pièces justificatives demandées pour le visa E2 comprennent également une présentation très détaillée expliquant par le menu l’opération d’investissement effectuée et les perspectives futures de l’activité conduite aux USA. Il est clair que la complexité de la demande du visa investisseur génère nombre de points critiques.
Il s’agit le plus souvent de situations qui, comme on l’a dit, peuvent être résolues. Tout dépend des circonstances initiales qui ont déterminé le rejet de la demande de visa E2.
Refus de visas O1 pour compétences extraordinaires ou aptitudes exceptionnelles (comme pour les artistes ou les athlètes, par exemple) et L pour transferts internes au sein de la même société
Les demandes de visas de type O1, qui sont essentiellement demandés par des personnes ayant obtenu une large reconnaissance pour leur valeur artistique, sportive ou professionnelle, sont extrêmement laborieuses à élaborer, et demandent surtout de rassembler une grande quantité d’informations et de documents d’appui à la demande de délivrance du visa.
C’est pourquoi le visa O1 se prête facilement à des décisions de rejet basées sur des défauts formels dans la procédure de demande du visa. Mais même dans le cas de décisions de rejet de demandes de visa O1, nous sommes en mesure de reprendre toutes les pièces justificatives, et, en travaillant avec le cabinet juridique spécialisé dans l’immigration avec lequel nous collaborons, de présenter un recours pour la délivrance du visa O1.
Le visa L pour les États-Unis concerne les personnes transférées aux États-Unis avec des missions managériales, de direction ou hautement spécialisées et restant dans la même entreprise, généralement de la maison mère française vers une filiale aux États-Unis. Les critères d’obtention du visa L sont extrêmement clairs et précis. L’élément critique de la demande de visa L réside dans la mission que la personne transférée doit accomplir. Il faut décrire clairement et préciser concrètement ce rôle et ces missions. C’est souvent cette partie de la demande de visa qui motive son rejet.
“ On m’a refusé mon visa ” - Recours après le refus de demande de visa pour les États-Unis
De notre côté, nous pouvons dire que quand nous, ExportUSA, présentons une demande de visa pour les États-Unis, nous le faisons parce que le dossier de demande est formellement correct de tous points de vue, et que les pièces justificatives fournies sont toutes réunies et permettent d’exposer les raisons à l’origine de la demande de visa pour les États-Unis.
Ceci étant dit, Export USA est en mesure d’aider à la gestion des dossiers de recours après un rejet d’une demande de visa pour les États-Unis et le refus d’un visa pour les USA.
La première chose à faire pour présenter un recours est d’examiner à fond la demande de visa qui a été présentée au consulat américain et qui a conduit au refus de la demande. Au-delà de l’examen de la forme de la demande (lettre de présentation, documents d’appui, formulaires remplis, etc.) nous évaluons les circonstances sous-jacentes qui appuient la demande de visa.
S’il n’y a pas de manques structurels dans les circonstances qui appuient la demande de visa, on passe à la deuxième phase, c’est-à-dire la formulation d’une nouvelle demande de visa pour les États-Unis d’Amérique. Selon les cas, il peut s’agir d’une reprise partielle, ou d’une véritable ré-élaboration de toute la demande, comprenant la présentation de nouvelles pièces justificatives d’appui et la reformulation totale de la demande elle-même.
Pendant toutes les phases de reprise des cas de rejet ou de refus d’un visa, nous travaillons en lien étroit avec le cabinet juridique spécialisé en immigration aux États-Unis, de façon à avoir en permanence un avis juridique d’expert sur toutes les démarches à entreprendre.